Mentions légales

Ce site Internet est la propriété de SOCOTEC Formation

Editeur

SOCOTEC Formation – S.A.S. au capital de 150 100,00 euros – 834 096 745 RCS Versailles
Siège social : 5 place des Frères Montgolfier – CS 20732 – Guyancourt – 78182 St-Quentin-en-Yvelines Cedex

Direction publication

François CHALLAMEL, Directeur BU Formation

Rédacteur en chef

François CHALLAMEL, Directeur BU Formation

Webmaster

Julien BIANCO, Chargé de Marketing et Communication

Hébergeur

DEFI Informatique
ZI ABOS TARSACQ
Rue des Pyrénées
64360 ABOS France

Conception

Conseil et élaboration : DEFI Informatique
Création graphique : DEFI Informatique

Logiciel

Ce site fonctionne avec Mig@l V5, solution de Web-publishing dédiée au centre centre et organiste de formation utilisant le logiciel GesCOF.
Editeur : DEFI Informatique

Informatique et libertés

Aucune donnée nominative n’est collectée à votre insu.
Aucune information nominative n’est cédée à un tiers.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données nominatives que vous avez pu déposer sur le site.Le droit de rectification s’exerce par courriel auprès du responsable du site internet (consultez la rubrique « contact » prévue à cet effet).

Propriété intellectuelle / droits des utilisateurs

SOCOTEC Formation est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.formation-socotec.fr et ce pour le monde entier.
La consultation et l’utilisation des données qu’il contient sont réservées à un usage personnel non commercial, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne doit être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de SOCOTEC Formation.
Le droit de reproduction est strictement limité aux cas prévus par l’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Lorsqu’elle permise, la reproduction comporte obligatoirement :

La mention de la source du document, en caractères très apparents et ainsi libellée : « Ce document provient du site internet de la société SOCOTEC Formation – www.formation-socotec.fr – Tous droits de représentation et de reproduction sont réservés. »
la mention du nom de l’auteur ;
Le respect de l’intégrité de l’article (aucune altération, à l’exception des citations partielles).

Marque et modèles

Toutes les marques citées et les modèles de produits sont protégés par la loi et les Conventions nationales et internationales en vigueur.
Liens Hypertextes
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Ces liens vers ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.Ils sont activés sous la seule responsabilité de l’utilisateur. SOCOTEC Formation ne saurait être tenu responsable d’un préjudice matériel, immatériel ou moral pour quelque cause que ce soit qui résulterait de l’activation des liens hypertextes disponibles sur le site.

Responsabilités

La connexion au site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.
La responsabilité de SOCOTEC Formation ne pourra être recherchée pour tous dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels qui résulteraient de la connexion au site, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement de celui-ci quelle qu’en soit la cause. Les commentaires et opinions sont exprimés sur le présent site Internet sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs.